Titre
Frais de déplacement temporaires des agents et stagiaires
Date
21/01/2015
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Tableau des effectifs
Date
21/01/2015
Compétence
Eau potable
Titre
Mise en place du compte épargne temps
Date
21/01/2015
Compétence
Eau potable
Titre
Détermination du nombre de vice-présidents
Date
07/01/2015
Compétence
Eau potable
Titre
Détermination du nombre de membres du Bureau Syndical
Date
07/01/2015
Compétence
Eau potable
Titre
Désignation des membres de la CAO
Date
07/01/2015
Compétence
Eau potable