Titre
Contributions des membres au budget Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention contre les Inondations
Date
25/06/2025
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Attribution de l’accord-cadre de prestations de relève externalisée sur le territoire de Roannaise de l’Eau
Date
25/06/2025
Compétence
Eau potable
Titre
Refus du transfert des compétences Assainissement et Eaux Pluviales de la COPLER au 1er janvier 2026
Date
25/06/2025
Compétence
Eau potable
Titre
Autorisation de lancement d’une DIG pour la mise en œuvre de l’accord de territoire Aix-Isable
Date
25/06/2025
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2025-054
Titre
Périmètre de protection rapprochée : acquisition parcelle B 694 sur la commune de Renaison
Date
25/06/2025
Compétence
Eau potable
Titre
Périmètre de protection rapprochée : acquisition parcelle B 694 sur la commune de Renaison
Date
25/06/2025
Compétence
Eau potable