Titre
Délégations de pouvoir au Président
Date
21/05/2025
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2025-037
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Exercice des pouvoirs délégués au Président
Date
21/05/2025
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2025-038
Titre
Déclassement de parcelles dans le cadre de la reconversion du barrage d’Echansieux en retenue à usage agricole
Date
21/05/2025
Compétence
Eau potable
Titre
Avis sur le projet de SDAGE Loire-Bretagne 2028-2033
Date
21/05/2025
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2025-040
Titre
Avis sur le projet de PGRI Loire-Bretagne 2028-2033
Date
21/05/2025
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2025-041
Titre
Travaux d’utilité publique de captage pour l’alimentation du territoire de la commune d’Ambierle
Date
21/05/2025
Compétence
Eau potable