Délibérations du comité syndical

Titre

Avis sur le projet de PGRI Loire-Bretagne 2028-2033

Date

21/05/2025

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2025-041

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Délibérations du comité syndical

Titre

Travaux d’utilité publique de captage pour l’alimentation du territoire de la commune d’Ambierle

Date

21/05/2025

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Travaux de sécurisation de la distribution d’eau potable sur la commune de Régny

Date

21/05/2025

Compétence

Eau potable

Décision du président

Titre

Etude de scénarios sur les ouvrages prioritaires approbation de la convention C285 Aix

Date

20/05/2025

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2025-089

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Décision du président

Titre

Marché d’étude de la restauration de la continuité écologique sur le seuil de la Tombée commune de Régny avec la société DYNAMIQUE HYDRO

Date

15/05/2025

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2025-088

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Décision du président

Titre

Etude de neutralisation de la digue du Clos Jean Moulin à Riorges

Date

15/05/2025

Compétence

Eau potable