Titre
Bail antenne téléphonie Totem commune Saint Germain Lespinasse
Date
06/02/2025
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Accord-cadre à bons de commande de prestations de traitement de la végétation des digues de la Loire avec la société CHARTIER CREATION
Date
06/02/2025
Compétence
Eau potable
Titre
Demande de permis d’aménager site de barrages Renaison
Date
29/01/2025
Compétence
Eau potable
Titre
Demande de subvention leader parc loisirs site des barrages de Renaison
Date
29/01/2025
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2025-016
Titre
Etude bilan évaluation et prospective du contrat territorial Rhins subvention
Date
29/01/2025
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2025-017
Titre
Acquisition de terrains à Madame DUVERGER Dominique commune de Saint-Bonnet-des-Quarts assainissement collectif
Date
29/01/2025
Compétence
Assainissement