Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau approbation de la convention RG C243 Saint-Germain-Lespinasse/Noailly
Date
29/01/2025
Compétence
Milieux aquatiques
N° de l’acte
2025-019
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau approbation de la convention RG C244 Saint-Germain-Lespinasse et Noailly
Date
29/01/2025
Compétence
Milieux aquatiques
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau approbation de la convention RG C255 Les Noés
Date
29/01/2025
Compétence
Milieux aquatiques
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau approbation de la convention RG C254 Les Noés
Date
28/01/2025
Compétence
Milieux aquatiques
Titre
Accord-cadre à bons de commande de travaux de réparation des réseaux et ouvrages avenant n°2 lot n°2 secteur Sud titulaire : LMTP
Date
23/01/2025
Compétence
Eau potable
Titre
Délégation de signature manuscrite et électronique du Président au Responsable d’Unité Numérique
Date
23/01/2025
Compétence
Eau potable