Titre
Avenant n°1 à la convention de prestation de services Formation à destination des agents avec Roannais Agglomération
Date
18/12/2024
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2024-063
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Attribution marché assurances
Date
18/12/2024
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2024-065
Titre
Délégations de signature au Président et abrogation de la délibération n°23-28
Date
18/12/2024
Compétence
Eau potable
Titre
Fixation des contre-valeurs au titre des redevances pour le prélèvement sur la ressource en eau
Date
18/12/2024
Compétence
Eau potable
Titre
Désaffectation de biens mis à disposition par la Ville de Roanne et demande de transfert en pleine propriété
Date
18/12/2024
Compétence
Eau potable
Titre
Attribution marché assurances
Date
18/12/2024
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2024-065