Titre
Fixation des contre-valeurs au titre des redevances pour le prélèvement sur la ressource en eau
Date
18/12/2024
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Désaffectation de biens mis à disposition par la Ville de Roanne et demande de transfert en pleine propriété
Date
18/12/2024
Compétence
Eau potable
Titre
Attribution marché assurances
Date
18/12/2024
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2024-065
Titre
Autorisation d’ouverture de crédits 2024 en investissement budget gestion de milieux aquatiques et prévention contre les inondations
Date
18/12/2024
Compétence
Eau potable
Titre
Relance du marché de renouvellement Groupe Pompage HS n°1 Station de Commelle-Vernay avec la groupement SOC/STEMI
Date
12/12/2024
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2024-131
Titre
Accord-cadre à marchés subséquents de travaux de réfection de voirie groupement de commandes entre Roannaise de l’eau et Roannais Agglomération marché subséquent prenant la forme d’un accord-cadre à bons de commande pour les travaux de voirie campag
Date
05/12/2024
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2024-129