Actes exécutoires

Titre

Accord-cadre à marchés subséquents de travaux de réfection de voirie groupement de commandes entre Roannaise de l’eau et Roannais Agglomération marché subséquent prenant la forme d’un accord-cadre à bons de commande pour les travaux de voirie campag

Titre

Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau approbation de la convention avec Monsieur GUILLON

Titre

Vente de bois

Titre

Prestation de courtage aux enchères de vente en ligne contrat avec la société DROUOT SI

Titre

Convention pour autorisation de passage en terrain privé d’une canalisation publique d’eau potable sur la parcelle cadastrée sous le numéro 1055 de la section B sur la commune de Saint-Jean-Saint-Maurice

Titre

Marché d’acquisition, déploiement et maintien en conditions opérationnelles d’une application de gestion clientèle avenant n°4 avec la société E-GEE