Délibérations du comité syndical

Titre

Contributions des membres au budget gestion des milieux aquatiques et prévention contre les inondations 2024

Date

28/08/2024

Compétence

Eau potable

Compte rendu de séance

Titre

Compte-rendu Comité Syndical du 28 août 2024

Date

28/08/2024

Compétence

Eau potable

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Décision du président

Titre

Vente de matériaux à SUEZ RV CENTRE EST

Date

25/07/2024

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2024-105

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Décision du président

Titre

Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau approbation de la convention avec Madame Chantal PASSOT

Date

17/07/2024

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2024-101

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Décision du président

Titre

Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau approbation de la convention avec Monsieur Laurent MOSNIER

Date

17/07/2024

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2024-102

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Décision du président

Titre

Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau approbation de la convention avec Monsieur Dominique ROLLET

Date

17/07/2024

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2024-103

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