Actes exécutoires

Titre

Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau approbation de la convention avec Monsieur François POUZERATE

Titre

Tarifs applicables à la vente de denrées alimentaires et la location de matériels de loisirs Régie de recettes

Titre

Marché de fourniture de denrées alimentaires et mise à disposition de matériel société PAPUT BOISSONS

Titre

Marché de travaux d’alimentation en eau potable pour la réhabilitation du réservoir chez Piat commune de La Gresle avec le groupement ETANDEX/EIFFAGE

Titre

Marché subséquent de travaux de renouvellement du réseau d’eau potable sur la commune de Saint-Cyr-de-Valorge Interconnexion entre Le Gantet et Rhône Loire Nord Accord-cadre de travaux de renouvellement et extension des réseaux : forte technicité mar

Titre

Convention pour autorisation de passage en terrain privé d’une canalisation publique d’eaux pluviales sur la parcelle cadastrée sous le numéro 127 de la section AP sur la commune de Riorges