Titre
Attribution du marché de prestation de diagnostic du macroprocessus de facturation
Date
08/04/2024
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Modification de l’annexe 4 du Régime indemnitaire tenant compte des situations ouvrant droit à un CIA
Date
08/04/2024
Compétence
Eau potable
Titre
Diffusion et exploitation de données du registre parcellaire graphique (RPG) et du système intégré de gestion et de contrôle (SIGC)
Date
03/04/2024
Compétence
Eau potable
Titre
Marché pour étude de fonctionnement hydromorphologique du fleuve Loire entre le barrage de Villerest et la limite Nord du département avenant 1 co -titulaires MORPH’EAU CONSEILS / SIGOSPHERE
Date
03/04/2024
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2024-043
Titre
Convention pour servitude de tréfonds d’un regard de visite Boulevard de Valmy à Roanne
Date
03/04/2024
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2024-044
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau approbation de la convention avec Monsieur André RAQUIN
Date
03/04/2024