Décision du président

Titre

Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau approbation de la convention avec Monsieur Patrice MAGNIN

Date

20/03/2024

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2024-039

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Décision du président

Titre

Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau approbation de la convention avec Monsieur Henry MAGNIN

Date

20/03/2024

Compétence

Eau potable

Décision du président

Titre

Indemnisation pour dommage subi Monsieur CHERIF

Date

15/03/2024

Compétence

Eau potable

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Décision du président

Titre

Vente de bois

Date

15/03/2024

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2024-036

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Décision du président

Titre

Attribution du marché de construction d’un bâtiment technique sur le site de la Croix Blanche à Riorges

Date

06/03/2024

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2024-033

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Décision du président

Titre

Soutien aux Ateliers Chantier d’Insertion (ACI) demande de subvention à la Région Rhône-Alpes

Date

06/03/2024

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2024-034

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