Titre
Tarifs prestations et travaux eau potable février 2024
Date
07/02/2024
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Compte-rendu Comité Syndical du 7 février 2024
Date
07/02/2024
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2024-011
Titre
Orientations budgétaires 2024
Date
07/02/2024
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2024-012
Titre
Accord-cadre de la location et la maintenance des équipements de reprographie et logiciels associés
Date
07/02/2024
Compétence
Eau potable
Titre
Orientations budgétaires 2024
Date
07/02/2024
Compétence
Eau potable
Titre
Procés-verbal de mise à disposition de biens et d’équipements entre le syndicat Roannaise de l’eau et la communauté d’agglomération Roannais Agglomération extension du périmètre de la compétence Prévention des inondations transférée au Syndicat Roann
Date
07/02/2024
Compétence
Eau potable