Titre
Compte-rendu Comité Syndical du 7 février 2024
Date
Date exacte non renseignée (2024)
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Convention pour autorisation de passage en terrain privé d’une canalisation publique d’eau potable sur la parcelle cadastrée sous le numéro 32 de la section AK sur la commune du Coteau
Date
27/12/2023
Compétence
Eau potable
Titre
Convention pour autorisation de passage en terrain privé d’une canalisation publique d’eau potable sur la parcelle cadastrée sous le numéro 142 de la section AK sur la commune du Coteau
Date
27/12/2023
Compétence
Eau potable
Titre
Convention pour autorisation de passage en terrain privé d’une canalisation publique d’eau potable sur la parcelle cadastrée sous le numéro 29 de la section AK sur la commune du Coteau
Date
27/12/2023
Compétence
Eau potable
Titre
Sensibilisation des scolaires (CM1) CT Loire et affluents rive gauche en roannais subventions
Date
27/12/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-175
Titre
Prestations de contrôle et entretien des points d’eau et d’incendie convention avec la commune de Saint-Alban-les-Eaux
Date
27/12/2023
Compétence
Eau potable