Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Madame VERCHERE Pascal
Date
30/09/2021
Compétence
Assainissement
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Marché contrats collectifs d’assurances et complémentaires de prévoyance et de frais de santé au profit des salariés de Roannaise de l’Eau Marché avec le groupement COLLECTEAM/ALLIANZ
Date
30/09/2021
Compétence
Eau potable
Titre
Convention de financement pour une extension du réseau d’eau potable suite à demande d’urbanisme impasse Jean Jaurès à Riorges
Date
29/09/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-102
Titre
Autoriser le Président à signer un accord de programmation avec l’Agence de l’Eau Loire Bretagne
Date
29/09/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-103
Titre
Provisions pour factures impayées budget eau potable exercice 2021
Date
29/09/2021
Compétence
Eau potable
Titre
Admissions en non valeur des créances irrecouvrables pour le budget eau potable exercice 2021
Date
29/09/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-104