Titre
désignation des délégués de Roannaise de l’Eau au Comité National pour l’Action Sociale
Date
20/01/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-026
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Désignation des représentants de Roannaise de l’Eau à la Fédération Nationale des Communes Forestières (FNCOFOR)
Date
20/01/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-027
Titre
Aménagement du temps de travail des agents de Roannaise de l’Eau possibilité de temps partiel
Date
20/01/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-028
Titre
Conditions et modalités de mise en oeuvre du télétravail
Date
20/01/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-029
Titre
Postes éligibles aux heures supplémentaires
Date
20/01/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-031
Titre
Création de la commission consultative des services publics locaux CCSPL
Date
20/01/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-032